Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint Donat Golf Country Club
Golf de Saint Donat, SA

Numéro de dépôt :
4175864
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2025
Saint Donat Golf Country Club de Golf de Saint Donat

Présentation de la marque Saint Donat Golf Country Club

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) Golf de Saint Donat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint Donat Golf Country Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Golf de Saint Donat domicilié(e) 270 route de cannes - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 893 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Golf de Saint Donat, M. Ludovic DUCERF domicilié(e) 270 route de cannes - 06130 - GRASSE - France.

La marque Saint Donat Golf Country Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Donat Golf Country Club arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

Golf de Saint Donat a également déposé les autres marques suivantes : Golf Saint Donat


Golf de Saint Donat, SA - 270 route de cannes - 06130 - GRASSE - France - SIREN 347893026


Golf de Saint Donat, M. Ludovic DUCERF - 270 route de cannes - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.